( AFP / JEFF PACHOUD )
Le tribunal de Munich a ordonné jeudi à Renault de suspendre la commercialisation en Allemagne de deux modèles, les Clio et les Megane, pour violation d'un brevet du groupe américain Broadcom, décision que Renault a "vigoureusement contestée", a indiqué le groupe vendredi dans un communiqué.
"L'interdiction de commercialisation décidée par le tribunal ne concerne que l'Allemagne et est limitée à deux modèles (Clio et Mégane) de la marque Renault. Il est important de noter que cette interdiction ne sera effective qu'après que certaines conditions aient été remplies par Broadcom, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui", a fait valoir le constructeur français.
Selon le magazine économique WirtschaftsWoche, le tribunal régional de Munich a statué que Renault ne disposait pas de la licence nécessaire pour utiliser certaines connexions de câbles réseau ethernet dans ces deux modèles, mais la décision de justice ne prendra effet que si Broadcom verse une caution de plusieurs millions d'euros.
Renault a décidé de faire appel, mais cet appel n'a pas d'effet suspensif en Allemagne.
"Nous soulignons également que Renault a initié deux actions en nullité du brevet concerné, que nous pensons voir couronnées de succès", a ajouté le groupe, se refusant à commenter davantage une affaire juridique en cours.
Déjà en 2018 le groupe de semi-conducteurs Broadcom avait attaqué en justice le groupe Volkswagen pour violation de ses brevets. L'affaire s'était terminée par une transaction à l'amiable, avait rapporté la presse économique.
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